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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B
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FRUITIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITIGNAC
Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B.) société anonyme

Numéro de dépôt :
1390657
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1997

Présentation de la marque FRUITIGNAC

Déposée le 23 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B domicilié(e) Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRUITIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES DOUCEURS AU NATUREL , LA DOUCEUR AU NATUREL , LES MORCEAUX DE DOUCEUR , MARONA , LES PETITES GOURMANDISES AU NATUREL , LA GOURMANDISE AU NATUREL , LES MORCEAUX DE GOURMANDISES AU NATUREL , LE FONDANT GLACÉ , LA DOUCEUR FONDANTE , LA BOUCHÉE EN FÊTE


Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B.) société anonyme - Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente). - France


SODEMA. - France


Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174222 - Publication au BOPI 1994-07-04

Conserves.Confiserie, biscuiterie, entremets. Fruits à l'alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.